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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET
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SURVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVOL
Etablissements DORET S.A.

Numéro de dépôt :
1192808
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2002
SURVOL de Etablissements DORET

Présentation de la marque SURVOL

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2000383) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2000383) - France.

La marque SURVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVOL est expirée depuis le 19 janvier 2002.

Etablissements DORET a également déposé les autres marques suivantes : CLENYL , BINDIT , SIDO , PROTEE , NOT'POCKET , CHEMIDOR , FARD LISS , REVERFLEX , ARC EN CIEL , BLOCK'RING


Etablissements DORET S.A. - 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2000383) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2000383) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1992 n°2000383 - Publication au BOPI 1992-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie et plus particulièrement une reliure pouvant former pupitre équipée de pochettes transparentes;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Articles de papeterie et plus particulièrement une reliure pouvant former pupitre équipée de pochettes transparentes, en matière plastique, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.