Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SOROCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque S SOROCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements DORET, société anonyme - 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;accessoires et articles de bureau;classeurs, reliures, registres carnets et cahiers pour feuillets, pochettes et faisceaux de pochettes protège-documents amovibles ou fixes;reliures à anneaux;chemises pour documents;feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation;couvertures protège-livres;dossiers suspendus à rabats et/ou à sangle;porte-documents;accessoires pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);porte-étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie;clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non.Meubles de bureau et de classement. Epingles et plus particulièrement épingles à tête colorée, destinées à la signalisation, décoration, maquettes, planigramme
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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