Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT'POCKET
Etablissements DORET S.A., Société Anonyme, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS.

Numéro de dépôt :
1207202
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1992
NOT\'POCKET de Etablissements DORET

Présentation de la marque NOT'POCKET

Déposée le 21 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOT'POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD. - France.

La marque NOT'POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT'POCKET est expirée depuis le 21 juin 1992.

Etablissements DORET a également déposé les autres marques suivantes : CLENYL , BINDIT , SIDO , PROTEE , CHEMIDOR , FARD LISS , REVERFLEX , ARC EN CIEL , BLOCK'RING , CITY-BOOK


Etablissements DORET S.A., Société Anonyme, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS. - France


Cabinet R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie et plus particulièrement une couverture de poche contenant des feuillets de papier pour notes, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Articles de papeterie et plus particulièrement une couverture de poche (en matière plastique) contenant des feuillets de papier pour notes, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.