Etablissements DORET S.A., Société Anonyme, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS.
Numéro de dépôt :
1221626
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque La documentique
Déposée le 19 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La documentique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.
La marque La documentique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements DORET S.A., Société Anonyme, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS. - France
R. CHENARD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Papier, carton, articles en papier ou en carton ( non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, accessoires et articles de bureau;classeurs, reliures, registres, carnets et cahiers pour feuillets, pochettes ou faisceaux de pochettes protège-documents amovibles ou fixes;reliures à anneaux;Chemises, pochettes et faisceaux de pochettes protège-documents, feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation, couvertures protège-livres;Porte cartes et portefeuilles en cuir ou matière plastique;Dossiers suspendus, à rabats et/ou à sangles;Machines à main pour relier les documents;Porte documents;Accessoires pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches, Papeterie, matières adhésives pour la papeterie;Porte étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies;matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non;Meubles de classement;Disques, feuilles et rubans pour enregistrement de données pour ordinateurs et machines électroniques; Feuilles plaques, baguettes et gouttières en matière plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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