Etablissements DORET S.A., Société Anonyme de Droit Français, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS.
Numéro de dépôt :
1240412
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1993
Présentation de la marque DORPLANS
Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DORPLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque DORPLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements DORET S.A., Société Anonyme de Droit Français, 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS. - France
Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, accessoires et articles de bureau;classeurs, reliures, registres carnets et cahiers pour feuillets, pochettes ou faisceaux de pochettes protège-documents amovibles ou fixes;reliures à anneaux;chemises pochettes et faisceaux de pochettes protège documents;feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation, couverture protège-livres;dossiers suspendus, dossiers à rabats et/ou à sangles, accessoires pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches;papeterie, matières adhésives pour la papeterie, porte-étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non.
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