Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOCUMENTIQUE
ETABLISSEMENTS DORET SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1632959
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2000
LA DOCUMENTIQUE de ETABLISSEMENTS DORET SA

Présentation de la marque LA DOCUMENTIQUE

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DORET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DOCUMENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DORET SA domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque LA DOCUMENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOCUMENTIQUE est expirée depuis le 12 décembre 2000.

ETABLISSEMENTS DORET SA a également déposé les autres marques suivantes : FLEXAM , FARD'CLAIR , D LUTINDEX , DORSTYL , FARD'CLIP , DORET LA DOCUMENTIQUE , DORPHOT


ETABLISSEMENTS DORET SA, société anonyme - 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56477 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56476 - Publication au BOPI 1991-09-25

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, accessoires et articles de bureau;classeurs, reliures, registres, carnets et cahiers pour feuillets, pochettes ou faisceaux de pochettes protège-documents amovibles ou fixes;reliures à anneaux;chemises, pochettes et faisceaux de pochettes protège-documents, feuillets, feuillets intercalaires à touches de signalisation, couverture protège-livres;porte-cartes et portefeuilles en cuir ou matière plastique;dossiers suspendus à rabats et/ou à sangles;machines à relier les documents;porte-documents;accessoires pour reliures;punaises métalliques, index de signalisation pour fiches, papeterie, matières adhésives pour la papeterie;porte-étiquettes en matière plastique pour clés, bagages et autres;photographies, albums pour photographies;matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes adhésives imprimées ou non.Meubles de classement;disques, feuilles et rubans pour enregistrement de données pour ordinateurs et machines électroniques.Feuilles, plaques, baguettes et gouttières en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.