Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BABILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOMINIQUE domicilié(e) Rue des Forges, BP 40, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS DOMINIQUE S.A. - France.
La marque BABILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754183.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABILLAGE est expirée depuis le 22 novembre 2001.
ETABLISSEMENTS DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : bulle de savon
ETABLISSEMENTS DOMINIQUE S.A. - Rue des Forges, BP 40, 50160 TORIGNI SUR VIRE - France
ETABLISSEMENTS DOMINIQUE S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Voitures d'enfants, poussettes, bâches et capotes de voitures d'enfants et de poussettes, landaus ; sièges de sécurité pour enfants ; chaises roulantes pour bébés ; cycles, notamment tricycles pour enfants. Sacs, sacs porte-bébés, sacs de puériculture et sacs de voyage. Meubles, mobilier pour enfants, lits pour bébés et enfants, bercaux, couffins, chaises, tables à langer, parcs pour bébés ; oreillers, matelas. Linge de lit, notamment draps, garnitures de couffin, couvertures de lit ; duvets, sacs de couchage, linge de bain, notamment pour enfants et bébés. Vêtements, chaussures et chapellerie, notamment pour bés et enfants ; couches-culottes ; nids d'ange.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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