Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FADEZE
Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1693892
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2001
DOMAINE LA FADEZE de Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C

Présentation de la marque DOMAINE LA FADEZE

Déposée le 29 mai 1991 par Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA FADEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C.), domicilié(e) La Fadaise, 34340 Marseillan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lentheric Guy - France.

La marque DOMAINE LA FADEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FADEZE est expirée depuis le 29 mai 2001.

Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : LENTHERIC , DOMAINE DES LENTHERIC


Etablissements DOMAINE DE LA FADAISE (G.A.E.C.) - La Fadaise, 34340 Marseillan - France


Lentheric Guy - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vin blanc de pays ou d'appellation origine, vin rose de pays ou d'appellation d'origine, vin rouge de pays ou d'appellation d'origine sous toutes formes de conditionnements et de récipiants