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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX
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sm
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

sm
ETABLISSEMENTS DOLEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3175949
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
sm de ETABLISSEMENTS DOLEX

Présentation de la marque sm

Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « sm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX domicilié(e) Zone Industrielle du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque sm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sm est expirée depuis le 23 juillet 2022.

ETABLISSEMENTS DOLEX a également déposé les autres marques suivantes : Sambre et Meuse Outillage , , SM Outils , SAMBRE & MEUSE


ETABLISSEMENTS DOLEX, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 544500713


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 3 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511202 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502293 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Etaux métalliques ; mordaches métalliques ; enclumes.