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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX
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SAMBRE & MEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMBRE & MEUSE
ETABLISSEMENTS DOLEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3175946
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
SAMBRE & MEUSE de ETABLISSEMENTS DOLEX

Présentation de la marque SAMBRE & MEUSE

Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBRE & MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX domicilié(e) Zone Industrielle du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAMBRE & MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMBRE & MEUSE est expirée depuis le 23 juillet 2022.

ETABLISSEMENTS DOLEX a également déposé les autres marques suivantes : Sambre et Meuse Outillage , sm , , SM Outils


ETABLISSEMENTS DOLEX, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Coin - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 544500713


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 3 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511202 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502294 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Etaux métalliques ; mordaches métalliques ; enclumes.