SAMBRE & MEUSE
Présentation de la marque SAMBRE & MEUSE
Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBRE & MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAMBRE & MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMBRE & MEUSE est expirée depuis le 23 juillet 2022.
ETABLISSEMENTS DOLEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 3 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511202 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502294 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19