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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOITRANDConseil d'Administration
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PORTALUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTALUX
ETABLISSEMENTS DOITRAND (Société Anonyme Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3239378
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2013
PORTALUX de ETABLISSEMENTS DOITRANDConseil d\'Administration

Présentation de la marque PORTALUX

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOITRANDConseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PORTALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOITRANDConseil d'Administration domicilié(e) 42260 GREZOLLES - 42260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 580 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque PORTALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTALUX est expirée depuis le 31 juillet 2013.


ETABLISSEMENTS DOITRAND (Société Anonyme Conseil d'Administration) - 42260 GREZOLLES - 42260 - France - SIREN 406580332


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 22 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385442 - Publication au BOPI 2004-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Portails ; portes ; armatures de portails et de portes ; arrêts de portails et de portes ; cadres et châssis de portails et de portes ; piles et piliers de construction en matériaux métalliques pour portes et portails. Portes ; portes battantes ; portails ; panneaux de portes et de portails ; cadres de portes et de portails ; châssis de portes et de portails ; portails en bois ; piliers de construction pour portes et portails, non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.