Marque enregistrée - Marque en vigueur

F DOITRAND L'innovation portes et portails
Etablissements DOITRAND

Numéro de dépôt :
4451777
Date de dépôt :
07/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2028
F DOITRAND L\'innovation portes et portails de Etablissements DOITRAND

Présentation de la marque F DOITRAND L'innovation portes et portails

Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par Etablissements DOITRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F DOITRAND L'innovation portes et portails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est Etablissements DOITRAND domicilié(e) . - 42260 - GRÉZOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque F DOITRAND L'innovation portes et portails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F DOITRAND L'innovation portes et portails arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

Etablissements DOITRAND a également déposé les autres marques suivantes : FD DOITRAND


Etablissements DOITRAND - . - 42260 - GRÉZOLLES - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ; barrières métalliques ; armatures pour la construction ; armatures de portes ; cadres de portes et de fenêtres ; caillebotis ; charnières ; charpentes ; châssis de portes et de fenêtres ; châssis pour la construction ; cloisons ; clôtures ; conteneurs ; cornières ; espagnolettes ; étançons ; fenêtres ; arrêts de fenêtres ; cadres de fenêtres ; châssis de fenêtres ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres ; ferme-portes (non électriques) ; ferrures de fenêtres et de portes ; ferrures pour la construction ; fiches (quincaillerie) ; garnitures de fenêtres et de portes ; glissières de sécurité pour routes ; grilles ; huisseries ; jalousies ; lattes ; palettes de manutention ; palissades ; panneaux et revêtements de parois pour la construction ; pênes de serrures ; pentures ; plafonds et planchers ; portails ; portes ; armatures de portes ; arrêts de portes ; cadres et châssis de portes ; ferrures et galets de portes ; rails et éclisses de rails ; revêtements (construction) ; rideaux ; serrures (autres qu'électriques) ; stores d'extérieurs ; toitures ; vasistas ; volets ; boxes métalliques pour chevaux ; parois métalliques pour boxes à chevaux ; équipements d'écurie métalliques ; barrières de prairie métalliques ; portails de grange métalliques ; portes et fenêtres d'écurie métalliques ; tous ces produits étant métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques et électroniques de commande d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie ; appareils de télécommande pour l'ouverture et la fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; barrières métalliques ; échafaudages non métalliques ; armatures pour la construction ; portes ; portes battantes ; fenêtres ; cadres de fenêtres et de portes ; charpentes ; châssis de fenêtres et de portes ; cloisons ; clôtures ; corniches ; cornières ; dalles ; escaliers ; étais ; cadres et châssis de fenêtres ; glissières de sécurité pour routes ; huisseries ; jalousies ; linteaux ; palissades ; panneaux pour la construction ; plafonds et planchers ; portails ; panneaux de portes ; toitures ; treillis, volets ; bois de construction ; bois façonnés ; bois mi- ouvrés ; boiseries ; portes, fenêtres, volets, panneaux, portails en bois ; boxes non métalliques pour chevaux ; parois non métalliques pour boxes à chevaux ; équipements d'écurie non métalliques ; barrières de prairie non métalliques ; portails de grange non métalliques ; portes et fenêtres d'écurie non métalliques ; tous ces produits étant non métalliques ;

Entretien, réparation, maintenance de portes, de portails, de fenêtres, de persiennes, de volets, de cloisons, de clôtures, de barrières, de parois pour boxes à chevaux, d'équipements d'écurie, de barrières de prairie, de portails de grange, de portes et fenêtres d'écurie.