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Marques déposées par ETABLISSEMENTS DEXION FERALCO (S.A) 9
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PLAN D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN D
ETABLISSEMENTS DEXION FERALCO (S.A) 9, RUE SAINT SEBASTIEN 75011 - PARIS

Numéro de dépôt :
1153298
Date de dépôt :
29/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLAN D

Déposée le 29 octobre 1980 par ETABLISSEMENTS DEXION FERALCO (S.A) 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DEXION FERALCO (S.A) 9, RUE SAINT SEBASTIEN 75011 - PARIS - France.

La marque PLAN D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 39

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLAN D est expirée depuis le 29 octobre 1990.


ETABLISSEMENTS DEXION FERALCO (S.A) 9, RUE SAINT SEBASTIEN 75011 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENT ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES TERRESTRES) GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES.MEUBLES, GLACES, CADRES;ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.- ENTREPOT.EMMAGASINAGE DE MARCHANDISES DANS UN ENTREPOT EN VUE DE LEUR PRESERVATION OU GARDIENNAGE.DEPOT, GARDIENNAGE D'HABITS.GARAGE DE VEHICULES.LOCATION DE REFRIGERATEURS. LOCATION DE GARAGES.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.