Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEVYL
Numéro de dépôt :
1123967
Date de dépôt :
18/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DEVYL
Déposée le 18 février 1980 par Etablissements DEVYLERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEVYL est expirée depuis le 18 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037