ETABLISSEMENTS DEVISMES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1354775
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2026
Présentation de la marque SELECT
Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEVISMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEVISMES domicilié(e) ZA DU VIMEU INDUSTRIEL - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 291 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.
La marque SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DEVISMES, Société par actions simplifiée - ZA DU VIMEU INDUSTRIEL - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 305291007
FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314551 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation n°2067289 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289023 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°438076 - Publication au BOPI 2006-07-31
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612695 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Tous articles de serrurerie et accessoires pour meubles et agencements de meubles et de magasins;serrurerie et accessoires pour menuiserie bois et menuiserie métalliques;serrures et accessoires de marine; serrures de portes en glace et barillets de sûreté ainsi que, d'une manière générale, tous systèmes de fermeture pour portes et fenêtres et similaires ainsi que tous articles ou ustensiles de quincaillerie et de serrurerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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