Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERVANOR
ETABLISSEMENTS DEVISMES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1588113
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque NERVANOR

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVISMES domicilié(e) 22 rue Pierre Curie, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU (dossier no 2170437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 291 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2170437) - France.

La marque NERVANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERVANOR est expirée depuis le 25 avril 2010.

ETABLISSEMENTS DEVISMES a également déposé les autres marques suivantes : DEVISMES , PALINDROME , SELECT , SELECT MARINE , DESSINE MOI UN JARDIN , LA BORDURE , E-PALINDROME , QUINCAILLERIE DU NET


ETABLISSEMENTS DEVISMES (Société Anonyme) - 22 rue Pierre Curie, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU (dossier no 2170437) - France - SIREN 305291007


CABINET JOLLY - (dossier no 2170437) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170437 - Publication au BOPI 2000-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289023 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175461 - Publication au BOPI 1994-08-09

Articles de serrurerie, serrures d'appartements et leurs accessoires de pose et d'utilisation ainsi que des serrures normalisées