Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MASURETTE
ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE

Numéro de dépôt :
1243638
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2003
LA MASURETTE de ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE

Présentation de la marque LA MASURETTE

Déposée le 22 août 1983 par la société ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MASURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE domicilié(e) C.R.T. I, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN (dossier no 2020755) - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 501 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2020755) - France.

La marque LA MASURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MASURETTE est expirée depuis le 22 août 2003.

ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE'CENSE' , LA BONNE CENSE


ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE - C.R.T. I, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN (dossier no 2020755) - France - SIREN 458501988


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2020755) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1993 n°2020755 - Publication au BOPI 1993-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161932 - Publication au BOPI 1993-08-09

Beurre.