Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE
/
LA BONNE CENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE CENSE
ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
94515116
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2004

Présentation de la marque LA BONNE CENSE

Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE CENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE domicilié(e) C.R.T. 1, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 501 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque LA BONNE CENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE CENSE est expirée depuis le 1 avril 2004.

ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE'CENSE' , LA MASURETTE


ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE (SOCIETE ANONYME) - C.R.T. 1, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN - France - SIREN 458501988


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir, sucre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.