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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE
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LA BONNE'CENSE'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BONNE'CENSE'
ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1268028
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2004
LA BONNE\'CENSE\' de ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE

Présentation de la marque LA BONNE'CENSE'

Déposée le 9 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BONNE'CENSE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE domicilié(e) C.R.T. 1, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN (dossier no 2032148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 501 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2032148) - France.

La marque LA BONNE'CENSE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE'CENSE' est expirée depuis le 9 avril 2004.

ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LA MASURETTE , LA BONNE CENSE


ETABLISSEMENTS DEVIENNE & CIE (SOCIETE ANONYME) - C.R.T. 1, RUE DE GAMAND, 59810 LESQUIN (dossier no 2032148) - France - SIREN 458501988


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2032148) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1994 n°2032148 - Publication au BOPI 1994-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°173399 - Publication au BOPI 1994-03-24

Beurre.