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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DESIAGE
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MEGATONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGATONNE
Etablissements DESIAGE S.A.

Numéro de dépôt :
92405092
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque MEGATONNE

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DESIAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGATONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DESIAGE domicilié(e) Zone Industrielle de Felet, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 648 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque MEGATONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATONNE est expirée depuis le 11 février 2002.

Etablissements DESIAGE a également déposé les autres marques suivantes : MEGABOOSTER , CORALIGN PRO


Etablissements DESIAGE S.A. - Zone Industrielle de Felet, 63300 THIERS - France - SIREN 306648692


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 30 août 1994 - Transmission de propriété n°175752 - Publication au BOPI 1994-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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