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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEROT PERE & Fils
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DEROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEROT
Etablissements DEROT PERE & Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97702281
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque DEROT

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEROT PERE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DEROT PERE & Fils domicilié(e) Avenue du Général Leclerc, 77730 Saacy St Marue - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 180 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise Soubrenie Fabrello Avocat à la Cour - France.

La marque DEROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEROT est expirée depuis le 29 octobre 2007.


Etablissements DEROT PERE & Fils (Société Anonyme) - Avenue du Général Leclerc, 77730 Saacy St Marue - France - SIREN 716180112


Maître Françoise Soubrenie Fabrello Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Machines agricoles, machines outils et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement rogneuses à vigne Véhicules appareils de locomotion par terre tracteurs enjambeurs à trois et quatre roues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.