Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBY . FRANCE
Etablissements DERBY FRANCE (SARL), route de Mons, 33650 LA BREDE -

Numéro de dépôt :
1324443
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque DERBY . FRANCE

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DERBY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DERBY . FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DERBY FRANCE - France.

La marque DERBY . FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY . FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 1995.


Etablissements DERBY FRANCE (SARL), route de Mons, 33650 LA BREDE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Chaussures.