Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DERBY . FRANCE
Numéro de dépôt :
1324443
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1995
Présentation de la marque DERBY . FRANCE
Déposée le 23 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DERBY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DERBY . FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DERBY . FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY . FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10