Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP
Numéro de dépôt :
1683567
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque STOP
Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DENY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63506 - Publication au BOPI 1992-06-01