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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEMLER
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BROUILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUILLER
ETABLISSEMENTS DEMLER S.A., (société anonyme), route de la Borde, 60360 CREVECOEUR LE GRAND

Numéro de dépôt :
1257654
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque BROUILLER

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEMLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEMLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque BROUILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUILLER est expirée depuis le 17 janvier 1994.

ETABLISSEMENTS DEMLER a également déposé les autres marques suivantes : FLIPPER , MAXECO


ETABLISSEMENTS DEMLER S.A., (société anonyme), route de la Borde, 60360 CREVECOEUR LE GRAND - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Machines et machines-outils notamment pour les travaux et le bâtiment.Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.