Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODELLE HAIR FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75 avenue Parmentier, ,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque MODELLE HAIR FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146289.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DELSOL - société anonyme - 75 avenue Parmentier, ,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 552004885
CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris clips, broches, épingles, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaines, colliers, parures, médailles, médaillons ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; insignes et épinglettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris barrettes, montures de barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes-touffes, élastiques pour cheveux, chouchous pour cheveux, rubans et noeuds pour les cheveux, résilles, froufrous pour cheveux ; articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements et chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris épingles, broches, agrafes, clips, boucles, cocardes, boutons, boutons-pression, œillets, crochets, badges ; insignes et épinglettes autres qu'en métaux précieux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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