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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL
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MODELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELLE
ETABLISSEMENTS DELSOL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3894999
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
MODELLE de ETABLISSEMENTS DELSOL

Présentation de la marque MODELLE

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MODELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELLE est expirée depuis le 7 février 2022.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA , LA SUZY


ETABLISSEMENTS DELSOL, société par actions simplifiée - 74 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 552044885


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 18 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577806 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670964 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 26 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687917 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaines, colliers, parures, médailles, médaillons ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; insignes et épinglettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Articles pour retenir, attacher et/ou parer les cheveux, autres qu'en métaux précieux et autres qu'articles de bijouterie, y compris : barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes pour retenir et parer les cheveux, élastiques pour cheveux, chouchous (élastiques) pour cheveux, rubans pour cheveux, noeuds pour cheveux, filets pour les cheveux, parures pour cheveux, ornements pour cheveux ; articles d'attache et/ou de fermeture et/ou de parure pour vêtements, pour chaussures et pour chapeaux, autres qu'en métaux précieux et autres qu'articles de bijouterie, y compris : épingles, broches, clips, boucles, agrafes, crochets, boutons, bouton-pression, oeillets, cocardes, parures, ornements ; badges ornementaux ; insignes et épinglettes, autres qu'en métaux précieux et autres qu'articles de bijouterie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris montures.