Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOD'ELLE
ETABLISSEMENTS DELSOL - société anonyme -

Numéro de dépôt :
3065779
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MOD'ELLE

Déposée le 21 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'ELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA


ETABLISSEMENTS DELSOL - société anonyme - - 75 avenue Parmentier, 75011 PARIS - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 20 avril 2001 - Retrait total n°322602 - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2001-04-20

Articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris clips, broches, épingles, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaines, colliers, parures, médailles, médaillons ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; insignes et épinglettes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris barrettes, montures de barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes-touffes, élastiques pour cheveux, chouchous pour cheveux, rubans et noeuds pour les cheveux, résilles, froufrous pour cheveux ; articles d'attache et/ou de fermeturee et/ou d'ornement pour vêtements et chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris épingles, broches, agrafes, clips, boucles, cocardes, boutons, boutons-pression, oeillets, crochets, badges ; insignes et épinglettes autres qu'en métaux précieux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.