Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANALLERGIQUES DE DELSOL
ETABLISSEMENTS DELSOL

Numéro de dépôt :
92431877
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque LES ANALLERGIQUES DE DELSOL

Déposée le 27 août 1992 par la société ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANALLERGIQUES DE DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque LES ANALLERGIQUES DE DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANALLERGIQUES DE DELSOL est expirée depuis le 27 août 2002.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA


ETABLISSEMENTS DELSOL - 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France - SIREN 552044885


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits semi-finis en métaux communs ou alliages de ceux-ci, à savoir: pièces de support, d'attache et de fixation, montures, notamment pour les articles ci-dessous énumérés; tous ces produits étant anallergiques.Tous articles de bijouterie, en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris: clips, broches, épingles, boucles et boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médailles, médaillons; joaillerie; pierres précieuses; pierreries; boutons de manchettes; fixecravates; épingles de cravates; insignes et épinglettes en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, ceux-ci étant anallergiques.Peignes et brosses à cheveux ainsi que leurs étuis; tous ces produits étant anallergiques.Tous articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris: barrettes, montures de barrettes, pinces et épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et nuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, froufrous pour cheveux; tous articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements, chaussures et chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris: épingles, broches, agrafes, clips, boucles, cocardes, agrafes, boutons, boutons-pressions, illets, crochets; badges, insignes et épinglettes autres qu'en métaux précieux; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, ceux ci étant anallergiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.