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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL
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DELSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELSOL
ETABLISSEMENTS DELSOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1632272
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
DELSOL de ETABLISSEMENTS DELSOL

Présentation de la marque DELSOL

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75 avenue Parmentier, 75011 Paris (dossier no 2185682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2185682) - France.

La marque DELSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELSOL est expirée depuis le 11 décembre 2010.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , OUV LAT , GALLIA , DELCIA , LA SUZY


ETABLISSEMENTS DELSOL, société anonyme - 75 avenue Parmentier, 75011 Paris (dossier no 2185682) - France - SIREN 552004885


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2185682) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2185682 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Tous articles de bijouterie et de joaillerie, en vrai ou en faux, notamment clips, broches, badges, épingles en métaux précieux, boucles d'oreilles, bracelets, bagues, anneaux, colliers, parures, médailles, médaillons.Peignes et brosses à cheveux ainsi que leurs étuis.Tous articles d'attache et d'ornementation pour les cheveux, notamment barrettes, montures de barrettes, en particulier en métal, pinces et épingles à cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et noeuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, broches pour cheveux, froufrous pour cheveux;tous articles d'attache et d'ornementation pour vêtements, chaussures et chapeaux, notamment épingles, broches, boucles, badges, insignes, cocardes, agrafes, boutons, oeillets, crochets, clips, ainsi que leurs supports. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.