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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL
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DELICIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICIA
ETABLISSEMENTS DELSOL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1318650
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2005

Présentation de la marque DELICIA

Déposée le 30 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2048847) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2048847) - France.

La marque DELICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICIA est expirée depuis le 30 juillet 2005.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA , LA SUZY


ETABLISSEMENTS DELSOL (société anonyme) - 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2048847) - France - SIREN 552044885


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2048847) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1995 n°2048847 - Publication au BOPI 1995-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Peignes, barrettes, pinces, clips et d'une manière générale tous ornements pour la coiffure.Peignes à coiffer, miroirs, brosses à cheveux. Bijouterie de fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.