Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque DELCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DELSOL (société anonyme) - 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS - France - SIREN 552044885
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Produits semi-finis en métaux communs ou alliages de ceux-ci, à savoir: pièces de support, d'attache et de fixation, montures, notamment pour les articles ci-dessous énumérés.Peignes et brosses à cheveux ainsi que leurs étuis.Tous articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris: barrettes, montures de barrettes, pinces et épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et noeuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, froufrous pour cheveux; tous articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements, chaussures et chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris: épingles, broches, agrafes, clips, boucles, cocardes, rosettes, rubans, noeuds, lacets, boutons, boutons-pression, oeillets, crochets; badges, insignes et épinglettes autres qu'en métaux précieux; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris pièces de support, d'attache et de fixation, et montures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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