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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL
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DELCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCIA
ETABLISSEMENTS DELSOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1631001
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000
DELCIA de ETABLISSEMENTS DELSOL

Présentation de la marque DELCIA

Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 22, rue René Boulanger, PARIS 10ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque DELCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELCIA est expirée depuis le 24 août 2000.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA


ETABLISSEMENTS DELSOL, société anonyme - 22, rue René Boulanger, PARIS 10ème - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Tous articles de bijouterie et de joaillerie, en vrai ou en faux, notamment clips, broches, badges, épingles en métaux précieux, boucles d'oreilles, bracelets, bagues, anneaux, colliers, parures, médailles, médaillons.Peignes et brosses à cheveux.Tous articles d'attache et d'ornementation pour les cheveux, notamment barrettes, montures de barrettes, en particulier en métal, pinces et épingles à cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et noeuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, broches pour cheveux, froufrous pour cheveux;tous articles d'attache et d'ornementation pour vêtements, chaussures et chapeaux, notamment épingles, broches, boucles, badges, insignes, cocardes, agrafes, boutons, oeillets, crochets, clips, ainsi que leurs supports. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.