Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELCIA
ETABLISSEMENTS DELSOL

Numéro de dépôt :
1251054
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque DELCIA

Déposée le 15 novembre 1983 par la société ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2025232) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L domicilié(e) (dossier no 2025232) - France.

La marque DELCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELCIA est expirée depuis le 9 novembre 2003.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , LA SUZY


ETABLISSEMENTS DELSOL - 75, avenue Parmentier, 75011 PARIS (dossier no 2025232) - France - SIREN 552044885


BONNET-THIRION S.A.R.L - (dossier no 2025232) - France


Renouvellement avec limitation le 9 novembre 1993 n°2025232 - Publication au BOPI 1993-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Barrettes et pinces à cheveux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.