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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
ETABLISSEMENTS DELSOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92431876
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022

Présentation de la marque D

Déposée le 27 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D est expirée depuis le 27 août 2022.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , BILLY , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA


ETABLISSEMENTS DELSOL, Société par actions simplifiée - 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 552044885


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226364 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 10 juillet 2012 - Changement de nature juridique n°578988 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504943 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670964 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 26 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687917 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Produits semi-finis en métaux communs ou alliages de ceux-ci, à savoir: pièces de support, d'attache et de fixation, montures, notamment pour les articles ci-dessous énumérés.Tous articles de bijouterie, en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris: clips, broches, épingles, boucles et boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médailles, médaillons; joaillerie; pierres précieuses; pierreries; boutons de manchettes; fixe-cravates; épingles de cravates; insignes et épinglettes en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Peignes et brosses à cheveux ainsi que leurs étuis.Tous articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris: barrettes, montures de barrettes, pinces et épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et nuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, froufrous pour cheveux; tous articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements, chaussures et chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris:épingles, broches, agrafes, clips, boucles, cocardes, agrafes, boutons, boutons-pressions, illets, crochets; badges, insignes et épinglettes autres qu'en métaux précieux; pièces et parties constitutives de tous les produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.