Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLY
ETABLISSEMENTS DELSOL, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1484818
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1998

Présentation de la marque BILLY

Déposée le 24 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELSOL domicilié(e) 22, rue René Boulanger, PARIS 10ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY est expirée depuis le 24 août 1998.

ETABLISSEMENTS DELSOL a également déposé les autres marques suivantes : BILLY , DELICIA , DELCIA , MODELLE , MAGALI , DELSOL , OUV LAT , GALLIA , DELCIA , LA SUZY


ETABLISSEMENTS DELSOL, une société anonyme ayant son siège social - 22, rue René Boulanger, PARIS 10ème. - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Peignes et leurs étuis, brosses à cheveux. Barrettes, pinces et épingles à cheveux, bandeaux pour les cheveux, cache-chignons, articles décoratifs pour la chevelure, et tous articles de coiffure.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.