La France Gourmande
Présentation de la marque La France Gourmande
Déposée le 7 août 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « La France Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque La France Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque La France Gourmande est expirée depuis le 7 août 1991.
Etablissements DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23