Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON PRINCE DELORD
Etablissements DELORD FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1684801
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
13/02/1999
NAPOLEON PRINCE DELORD de Etablissements DELORD FRERES

Présentation de la marque NAPOLEON PRINCE DELORD

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DELORD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « NAPOLEON PRINCE DELORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DELORD FRERES domicilié(e) Lannepax, 32190 Vic-Fezensac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELORD Jacques - France.

La marque NAPOLEON PRINCE DELORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON PRINCE DELORD est expirée depuis le 13 février 1999.

Etablissements DELORD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DF DELORD


Etablissements DELORD FRERES (S.A.) - Lannepax, 32190 Vic-Fezensac - France


DELORD Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Armagnac