Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARD
ETABLISSEMENTS DELMERLE S.A. 35, RUE DU MARECHAL FOCH, 80130 FRIVILLE ESCARBOTIN.

Numéro de dépôt :
1154966
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARD

Déposée le 18 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELMERLE 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELMERLE 35 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PROTEC. - France.

La marque ARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARD est expirée depuis le 18 novembre 1990.


ETABLISSEMENTS DELMERLE S.A. 35, RUE DU MARECHAL FOCH, 80130 FRIVILLE ESCARBOTIN. - France


CABINET PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

APPAREILS D'ARROSAGE.