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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie
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RIVABEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVABEL
ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie

Numéro de dépôt :
1227828
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/02/2003
RIVABEL de ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie

Présentation de la marque RIVABEL

Déposée le 10 février 1983 par la société ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « RIVABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie domicilié(e) Avenue de Nantes, 44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2014514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2014514) - France.

La marque RIVABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVABEL est expirée depuis le 10 février 2003.

ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DELO , LA PIROGUE , LA PIROGUE , DELO , DELY , D. M. P. Décor - Moulage - Production


ETABLISSEMENTS DELHOMMEAU & Cie - Avenue de Nantes, 44116 VIEILLEVIGNE (dossier no 2014514) - France - SIREN 855800991


CABINET PORTE - (dossier no 2014514) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 2 février 1993 n°2014514 - Publication au BOPI 1993-02-02

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260290 - Publication au BOPI 1998-08-17

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166259 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166260 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°10261 - Publication au BOPI

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