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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DELAUNAY
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VERTEBAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTEBAX
Etablissements DELAUNAY SA

Numéro de dépôt :
1747912
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
19/09/2001

Présentation de la marque VERTEBAX

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « VERTEBAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DELAUNAY domicilié(e) 10 rue Champeaux, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul ALBERT - France.

La marque VERTEBAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTEBAX est expirée depuis le 19 septembre 2001.

Etablissements DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO


Etablissements DELAUNAY SA - 10 rue Champeaux, 10000 TROYES - France


Jean-Paul ALBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

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