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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET
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TOUR EIFFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR EIFFEL
ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET société anonyme

Numéro de dépôt :
1474659
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque TOUR EIFFEL

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET domicilié(e) 51 à 55, rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR EIFFEL est expirée depuis le 4 juillet 1998.

ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET a également déposé les autres marques suivantes : D D , TOUR EIFFEL


ETABLISSEMENTS DELASSON-DOSSUNET société anonyme - 51 à 55, rue de Vincennes, 93100 MONTREUIL. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Ballons, notamment ballons pilotes, jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].