Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALER'Y
Numéro de dépôt :
1667162
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
16/05/2001
Présentation de la marque VALER'Y
Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « VALER'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALER'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALER'Y est expirée depuis le 16 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46