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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEL BONTA
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Meubles DEL BONTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meubles DEL BONTA
ETABLISSEMENTS DEL BONTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98726862
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque Meubles DEL BONTA

Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEL BONTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Meubles DEL BONTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEL BONTA domicilié(e) 35, rue de la Harpe, 52300 JOINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 180 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Meubles DEL BONTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meubles DEL BONTA est expirée depuis le 7 avril 2008.


ETABLISSEMENTS DEL BONTA (société anonyme) - 35, rue de la Harpe, 52300 JOINVILLE - France - SIREN 517180170


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

- meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), literie (à l'exception du linge), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.