Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASCOTTE
Numéro de dépôt :
919278
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
Aurillac
Présentation de la marque MASCOTTE
Déposée le 19 février 1975 par Etablissements Déjou-Feniès ((soc. am auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aurillac), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 19 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451