Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THETA
Etablissements DEJOIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1193172
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/01/1992

Présentation de la marque THETA

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DEJOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « THETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DEJOIE domicilié(e) 10, bd de la Liberté, 44100 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POILANE Jean-Pierre. - France.

La marque THETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THETA est expirée depuis le 19 janvier 1992.


Etablissements DEJOIE (S.A.R.L.) - 10, bd de la Liberté, 44100 NANTES. - France


POILANE Jean-Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Monuments funéraires, urnes funéraires, cercueils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.