Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOUCHE
ETABLISSEMENTS DEJEAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
99805190
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque ANOUCHE

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEJEAN domicilié(e) 7, rue Sainte Apolline, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 143 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque ANOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOUCHE est expirée depuis le 28 juillet 2009.


ETABLISSEMENTS DEJEAN, société anonyme - 7, rue Sainte Apolline, 75003 PARIS - France - SIREN 572143063


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 6 juin 2001 - Changement de dénomination n°324620 - Publication au BOPI 2001-06-06

Inscription le 6 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324619 - Publication au BOPI 2001-06-06

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.