Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGREANE
ETABLISSEMENTS DEGREANE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3802120
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/01/2021
DEGREANE de ETABLISSEMENTS DEGREANE

Présentation de la marque DEGREANE

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DEGREANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEGREANE domicilié(e) ZAC de la Pauline 75, rue Auguste Perret - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque DEGREANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGREANE est expirée depuis le 31 janvier 2021.

ETABLISSEMENTS DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : MIRIA DE , DE , DEGREANE , SIBUS , de , MIRIA , DAUFIN , DEFI 1000 , DAUFIN


ETABLISSEMENTS DEGREANE, Société par actions simplifiée - ZAC de la Pauline 75, rue Auguste Perret - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 549501203


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Panneaux photovoltaïques.

Installation de panneaux photovoltaïques.

Distribution d'énergie.

Production d'énergie.