ETABLISSEMENTS DEGREANE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1639504
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2021
Présentation de la marque DEGREANE
Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEGREANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEGREANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEGREANE domicilié(e) ZAC de la Pauline 75, rue Auguste Perret - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.
La marque DEGREANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DEGREANE, Société par actions simplifiée - ZAC de la Pauline 75, rue Auguste Perret - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 549501203
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2179146 - Publication au BOPI 2000-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°542510 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461937 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Instruments d'alarmes, instruments de diffusion d'alarmes parlées;appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, la transmission des sons et des images;supports d'enregistrements sonores;enregistreurs de pression et de températures notamment atmosphériques, enregistreurs d'hygrométrie, de pluviométrie;transmetteurs téléphoniques, appareils téléphoniques, transformateurs, télérupteurs, commutateurs, détecteurs;appareils de radio, appareils radio-électriques, appareils radio-téléphoniques;instruments de mesure, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, mesures;émetteurs et récepteurs, émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques;instruments météorologiques;bobines électriques, câbles électriques;circuits imprimés;armoires de distribution électriques;équipements pour le traitement de l'information;générateurs électriques;régulateurs de vitesse pour moteurs;installations et réparations d'appareils électriques, installations et réparations d'appareils téléphoniques; communications téléphoniques, communications radiophoniques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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