Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUFIN
Société Anonyme Etablissements DEGREANE

Numéro de dépôt :
1666729
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/10/1999

Présentation de la marque DAUFIN

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DAUFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DEGREANE domicilié(e) 28 Avenue de Font Pré, 83050 TOULON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ESCARRAT Elyane - France.

La marque DAUFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUFIN est expirée depuis le 24 octobre 1999.

Etablissements DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : DEGREANE , MIRIA DE , DE , DEGREANE , SIBUS , de , MIRIA , DAUFIN , DEFI 1000


Société Anonyme Etablissements DEGREANE - 28 Avenue de Font Pré, 83050 TOULON CEDEX - France


Mme ESCARRAT Elyane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Détection automatique de fuites par Intercorrélation, téléalarme lors d'une détection de fuite

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.