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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT
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CH' TIFLETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH' TIFLETTE
ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3009303
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2030

Présentation de la marque CH' TIFLETTE

Déposée le 8 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH' TIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT domicilié(e) 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAND EST AVOCATS, M. MAIRE Frédéric domicilié(e) 69 rue de la République - 54000 - Nancy - France.

La marque CH' TIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH' TIFLETTE arrivera à expiration en date du 8 février 2030.

ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT a également déposé les autres marques suivantes : Maison DEFROIDMONT depuis 1926 , DEFROIDMONT


ETABLISSEMENTS DEFROIDMONT, société par actions simplifiée - 159 Grand Rue - 59550 - MAROILLES - France - SIREN 313003295


GRAND EST AVOCATS, M. MAIRE Frédéric - 69 rue de la République - 54000 - Nancy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425881 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738422 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03

Plats cuisinés et produits traiteurs frais et surgelés : Composition : Pommet de terre, lardons, fromage maroilles A.O.C. crème de maroilles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.